Ce document régit toute commande, vente de prestation ou abonnement conclu entre ATELIER et un client professionnel. Il complète — et ne remplace pas — le périmètre écrit propre à chaque offre.
Document CGV — applicable à la date de la commande.
Article 1
Champ d'application et identité du prestataire
Article 2
Définitions et devoir d'information
Article 3
Processus de commande, délais et exécution
Article 4
Structure tarifaire et modalités de paiement
Article 5
Conditions spécifiques applicables aux 10 offres
Article 6
Engagements de performance et garanties contractuelles
Article 7
Obligations du client et protection des données (RGPD)